Mentions légales

Informations générales :
Mission Locale Bièvre Val-de-Marne
Siège social : 28 rue Maurice Ténine, 94260 FRESNES

Statut : Association de loi 1901
N° de SIRET : 39255554600028

Editeur :
Conception et réalisation : Coccinet
www.coccinet.com

Hébergement : SafeBrands

Propriété intellectuelle et Copyright :
Le site https://www.missionlocalebvm.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Toutes les informations sur le site sont protégées par un copyright et sont propriété de l’association Mission Locale Bièvre Val-de-Marne.
Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. Mission Locale Bièvre Val-de-Marne réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

Photos : Shutterstock©

Commission Nationale Informatique et Libertés 

Utilisation des données :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2018-49 du 20 juin 2018, dite loi informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès individuel, de rectification, et de suppression de données nominatives qui vous concernent que la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne est amenée à recueillir pour le traitement de votre dossier.
Vos droits peuvent être exercé par courrier à l’adresse suivante : Mission Locale Bièvre Val-de-Marne, 28 rue Maurice Ténine, 94260 FRESNES.

Ces données demeurent à l’usage interne de l’association Mission Locale Bièvre Val-de-Marne.

Responsabilité :
Le site https://www.missionlocalebvm.fr contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites internet.
Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Réserve de fiabilité et de garantie :
Les informations disponibles sur le site ont été préparées par la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. La Mission Locale Bièvre Val-de-Marne ne garantit ni explicitement, ni implicitement l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit.
La Mission Locale Bièvre Val-de-Marne ne peut garantir que les informations trouvées sur le site n’ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc…).

Limitation de la responsabilité :
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne ne pourra être tenue responsable de pertes ou dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au site ayant un lien avec le site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Ce site vous offre la possibilité d’envoyer des e-mails à la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne n’a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d’être interceptés, altérés ou perdus. La Mission Locale Bièvre Val-de-Marne décline toute responsabilité à cet égard.

©Mission Locale Bièvre Val-de-Marne – 2020 – Tous droits réservés – Coccinet